le 06-07-2012 16:58
Bonjour,
je souhaiterai ventre un accessoire d'optique (pour l'astronomie) à un acheteur résidant aux USA. L'accessoire date des années 90. Le prix risque de tourner autour des 1000$.
J'ai lu qu'un colis qui sort de l'UE devait toujours être accompagné d'une facture en 5 ex. Or je n'ai pas de facture évidemment l'ayant moi-même acheté d'occasion i y a 2 ans et l'objet datant de 17 ans d'âge...
Comment cela se passe-t-il? Est-ce que le matérel d'occasion est "taxable" pour un produit d'occasion?
Si je n'ai pas la facture d'origine que fait-on?
Et quid du formulaire CN23? Je coche quoi "cadeau"? "Autres" en expliquant vente produit d'occasion pour telle somme?
Bref j'aimerais avoir une idée des procédures car j'ai eu beau chercher ça reste très flou tout ça :(.
Merci de vos réponses:-D!
Bonjour et merci de votre réponse.
Pour le formulaire CN23, je dois cocher "autres"?
Une vente de particulier à particulier est-il considéré comme un "envoi commercial"?
Sachant que visiblement je peux remplir une sorte de facture proforma mais en aucun cas je ne peux crééer une vraie facture.
C'est vraiment pas clair... J'ai appelé les douanes qui m'ont dit qu'il suffisait de joindre la transaction paypal ou une copie du virement sur son compte en banque à la place de la facture.