Envoi colis matériel d'occasion aux USA, frais de douanes??

[alain_firmery]

Bonjour,

je souhaiterai ventre un accessoire d'optique (pour l'astronomie) à un acheteur résidant aux USA. L'accessoire date des années 90. Le prix risque de tourner autour des 1000$.

J'ai lu qu'un colis qui sort de l'UE devait toujours être accompagné d'une facture en 5 ex. Or je n'ai pas de facture évidemment l'ayant moi-même acheté d'occasion i y a 2 ans et l'objet datant de 17 ans d'âge...

Comment cela se passe-t-il? Est-ce que le matérel d'occasion est "taxable" pour un produit d'occasion?

Si je n'ai pas la facture d'origine que fait-on?

Et quid du formulaire CN23? Je coche quoi "cadeau"? "Autres" en expliquant vente produit d'occasion pour telle somme?

Bref j'aimerais avoir une idée des procédures car j'ai eu beau chercher ça reste très flou tout ça :(.

Merci de vos réponses:-D!

[nanananere]

bsr vous avez le droit de faire des factures

[zena_lee]

Bonjour

La transaction que vous établissez avec votre acheteur est une transaction commerciale même si vous êtes un particulier

Ce qui intéresse la douane c'est les coordonnées du vendeur et de l'acheteur, le montant de la transaction et la provenance de la marchandise

Pour joindre vos papiers vous demandez une pochette plastique dans votre bureau de poste, à coller au dos du paquet avec les formulaires dont vous gardez un exemplaire que vous ferez tamponner par le guichetier

[alain_firmery]

Bonjour et merci de votre réponse.

Pour le formulaire CN23, je dois cocher "autres"?

Une vente de particulier à particulier est-il considéré comme un "envoi commercial"?

Sachant que visiblement je peux remplir une sorte de facture proforma mais en aucun cas je ne peux crééer une vraie facture.

C'est vraiment pas clair... J'ai appelé les douanes qui m'ont dit qu'il suffisait de joindre la transaction paypal ou une copie du virement sur son compte en banque à la place de la facture.

[lingma85]

bonjour nanananere,

 "bsr vous avez le droit de faire des factures"

 Seul un commerçant est habilité à faire des factures....

un particulier ne peut faire qu'un transfert de propriété, mais certainement pas une facture. 

;\

-- Modifié par lingma85 à 7 Jul 2012 10:55 CEST

[zena_lee]

Bonsoir

Tout est là

http://www.laposte.fr/courrierinternational/index.php?id=2004

Si vous cochez cadeau, les douaniers ne sont pas dupes......