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Seuil minimum pour TVA et taxes de douanes

Bonjour,

 

J’ai l’intention de faire envoyer un produit, depuis la Chine, à un de mes clients situé en France.

Je voudrais que mon client n’ait rien à payer du point de vue TVA et taxes de douanes.

 

Existe-t-il un seuil à partir duquel on paie la TVA et les droits de douanes ?

Et lorsque le produit a une valeur déclarée en dessous de ce seuil, il puisse lui être délivré directement, sans qu’il ait quoi que ce soit à faire.

Je pose la question pour ce seuil, aussi pour des produits de faible valeur, mais qui ne sont pas expédiés par la poste ( par DHL, TNT ou autre service de courrier).

 

Merci

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Bonjour

 

Vous trouverez plus d'infos en consultant le site des douanes

 

Taper "Taxes et droits de douane" sur Google

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10798-calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-a-l-etranger

 

 

 

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