Litige pour frais de douane non spécifiés !!!

[minicooper.v]

Bonjour à tous,

Je suis un peu angoissée car je suis en litige avec un acheteur russe à qui j'ai vendu un sac. Après m'être renseignée auprès de La Poste, j'ai pu envoyer le colis en fournissant les papiers obligatoires. Mais le colis est maintenant bloqué aux Douanes de Moscou : il faut que l'acheteur paie des taxes douanières et cette personne refuse catégoriquement. Elle dit que je suis malhonnête, que je ne l'ai pas avertie, qu'elle veut annuler la vente et se faire rembourser... elle a donc ouvert un litige dans Ebay et je ne vois pas trop quoi faire...

Je pense être dans mes droits, je ne savais pas du tout s'il y aurait des frais de douane, et si oui, à combien cela s'élèverait...


Est-ce qu'Ebay est susceptible de trancher en la faveur de l'acheteur et de lui rembourser la transaction ? (j'ai peur de ne pas revoir la couleur du sac en plus...)

Tout ça m'inquiète. Merci pour vos réponses

[zenobye · Accepted solution]

Non, ne t'inquiète pas, tu ne risques rien de Paypal : un vendeur n'est JAMAIS responsable des frais d'importation d'un acheteur.
Nulle part.

[zenobye · Accepted solution]

Où que ce soit dans le monde, un acheteur doit payer les droits de douane et les taxes aux autorités de SON pays, à l'entrée sur le territoire.

Le vendeur n'a pas à informer un importateur de ce fait, chacun étant censé connaitre les lois du pays où il habite.
De plus, comment veut-il qu'un Français connaisse les taxes russes ?

Si le litige est dans EBay, il ne donne lieu à aucun remboursement.
Seuls les paiements par Paypal peuvent éventuellement donner lieu à un remboursement sous certaines conditions.

[plaplagne · Accepted solution]

bonjour,
il semble que vous ayez fait le principal auprés de la poste  concernant les bordereaux d'envoi.
Il y a ceci pour plus d'infos:

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=33#top

mais aussi votre client est l'importateur donc celui qui subit les frais de douanes(ou autres s'il y en a!).Espérant vous être utile.Cordialement.

[laxonaise]

@ Fargochat,

Vous n'allez pas ressortir tous les posts qui traitent de problèmes de frais de Douane à régler ?

[4287danielj]

Bonjour,

...fargochat...ne ressortez pas de vieux post!!!!!!!posez votre question. Au moins lisez le...vous avez la rèponse!!!! 
L'acheteur est l'importateur. C'est donc à lui qu'incombe les frais de douane.
Vous avez juste, vous vendeur, en cas de litige paypal de fournir la preuve de votre envoi et selon le prix de l'objet, le lieu d'envoi, etc... éventuellement la preuve de réception (voir les conditions paypal).

http://pages.ebay.fr/paypal/vendeur/protection_des_ventes.html

Cordialement 

[fargochat]

Bonjour
votre problème est-il résolu depuis? J'ai le même souci avec un acheteur en Ile Maurice qui refuse de payer les frais de douane et qui a posé un litige pay pal pour non réception. J'ai l'impression que pay pal ne sont pas vraimetn de mon côté.
pourriez-vous me dire la suite de votre aventure?
merci

[minicooper.v]

Ouf, merci !!!

[minicooper.v]

Bonjour et merci pour vos réponses.

C'est justement un litige via Paypal qui m'inquiète (pas encore ouvert par l'acheteur mais si Ebay ne tranche pas en sa faveur, je suis certaine qu'il va ouvrir un litige via Paypal) car j'ai peur qu'on me demande de payer tout ou partie de ces frais d'importation, logiquement à la charge de l'achteur... quelqu'un a t'il eu ce type de litige ?

Je sais que je ne suis pas en tort mais je trouve que les médiateurs Paypal ne sont pas vraiment du côté des vendeurs (mauvaise expérience de mon ami également sur Ebay ! il avait envoyé un téléphone en parfait état et soit-disant qu'il ne s'allumait plus du côté de l'acheteur. Celui-ci avait dû se servir en pièces détachées, et il a été remboursé par Paypal et nous, on a récupéré un téléphone inutilisable...)

Merci pour votre aide !