vendre aux usa

[breizh-part]

Bonsoir à toutes et à tous,

j'ai beau chercher mais je ne trouve que des infos incomplètes...

Voici ma question.

Je souhaite vendre des composants électroniques(faibles valeurs) aux usa.

Comment cela se passe t'il au niveau de la douane?

Y'a t'il une obligation légale pour ce type de marchandise?

Merci pour vos réponse.

[cactus031]

Bonjour

Je vais tenter de vous apporter quelques éléments de reponse car vos questions peuvent avoir des implications plus complexes.

D'abord les usa sont un pays plutôt protectionniste surtout sur des marchandises qui peuvent nuire à leur économie, ensuite ils ont une véritable psychose sur un certain type de marchandises qui sont la cible toute particulière des douanes qui agissent comme un premier rampart de défense comme sur les produits laitiers ( exemple les fromages italiens)

Les Etats unis raisonnent plus par restriction economique c'est à dire par quota : Si il y a trop de marchandises d'un certain type importées , ils bloquent c'est le cas pour exemple avec le textile ( coton lin)

De plus les usa est un pays fédéré de plusieurs états qui ont conservés des pouvoirs exécutifs et législatifs mais qui sont soumis à la tutelle des lois fédérales et dont certains états taxent certaines des marchandises.

Mais c'est comme chez nous certains passent au travers.

Conçernant les importations il y a des restrictions et l'electronique fait parti du lot bien que ce ne soit  pas interdit, c'est soumis à un filtrage plus soigné surtout venant d'Asie.

Ensuite cela dépend de votre statut comme vendeur,que vous soyez professionnel ou particulier .

Si cela est occasionnel mis à part remplir le formulaire cn22 ( ou cn 23 en fonction de la valeur) vous n'avez pas grand chose à faire et si vous souhaitez être plus tranquille vous remplissez la proforma sur laquelle vous remplissez toutes les parties afin de renseigner les douanes sur la nature la valeur et la provenance de la marchandise que vous souhaitez exporter .

Si vous faites cela de manière professionnelle et régulière il faudra vous montrer bien plus pointilleux avec vos déclarations que cela soit pour les douanes Françaises que les douanes Américaines.

Les douanes s'attachent plus spéfiquement à certains points comme  la nature , la valeur ,la provenance d'origine de la marchandise, le destinataire et l'expéditeur de l'objet .

Pour les US Customs and Border Protection Déclarations sont très claires:

"All paperwork for sending packages internationally has a section for providing CBP information. A US Customs and Border Protection Declaration is a form obtainable at most foreign post offices. This declaration form should include a full and accurate description of the merchandise, and should be securely attached to the outside of your shipment. Declaration forms vary from country to country, and they don't all ask for the information required by the US Customs and Border Protection. You should ask the seller to provide the following information, whether or not it is asked for on the paperwork."

Il est important de savoir que les expéditions étrangères qui ne sont pas accompagnées d'un formulaire de déclaration des douanes et de la protection des frontières et d'une facture peuvent faire l'objet d'une saisie, confiscation ou de retour à l'expéditeur.

Globalement si votre marchandise est supérieurs à 2000 dollars ,elle ne sera soumise à quota, sera visé par un agent des douanes pour sa qualification par un document d'importation.

Si votre marchandise est inférieure à 200 dollars elle sera en libre circulation et si elle est inférieure à 100 dollars elle est admise en tant que cadeau ( gift) et ne sera pas visé par les douanes Américaines sauf si un des  documents déclarant  est manquant.

Ceci pour vous expliquer que si parfois des colis dans un sens ou dans un autre met plus de temps pour aller aux states ou pour venir des states chez nous , les causes peuvent être parfois en raison de mauvaises déclarations.

...

[breizh-part]

"Concernant les importations il y a des restrictions et l’électronique fait parti du lot bien que ce ne soit pas interdit, c'est soumis à un filtrage plus soigné surtout venant d'Asie".
En effet, c'est cette partie là qui est un peu l'inconnu...De toute façon, je pense vendre pour moins de 100$ donc, normalement, pas de problème mais c'est les usa et ils sont un peu parano!
Néanmoins, j'ai recherché les Harmonize codes et j'ai ensuite vérifié sur le site de la commission européenne.Il n'y' a, effectivement, pas de souci.
Pour ceux qui sont intéressés:
Harmonize code = recherchez "Numéro de nomenclature HS" sur le web
puis "market access database" section tariff.
Merci pour vos réponses!

[cactus031]

Dans ce cas vous n'avez pas trop de craintes à avoir néanmoins c'est 100 dollars par envoi attention les douanes ont la fâcheuse tendance à intégrer avec, les frais annexes comme les fdp et assurance dans le calcul de la franchise ...