le 14-01-2011 16:48
Bonjour,
Voila, j'ai conclu un vente le 2janvier avec un profil666, une valeur à priori sure donc. Elle a envoyé le reglement par cheque immediatement, mais je ne l'ai toujours pas recu. Cette personne ne me croit pas, ainsi, pour qu'elle n'ait aucun doute, je lui conseille de faire opposition à ce chèque pour etre sure que je ne pourrai pas en abuser au cas ou je le recois plus tard.
Elle me lance un litige ce matin pour objet non reçu, alors je lui rappelle que je n'ai toujours pas recu son chèque. Réponse de sa part : j'ai contasté ma banque, le chèque a été débité, ce qui est absolument faux, vous vous doutez bien que ne je viendrais pas demander de l'aide ici.
Si la situation s'envenime, quelle en sera l'issue ? Comment prouver à ebay ma bonne foi pour ne pas avoir d'avertissement ? Devrais-je fournir des relevés bancaires ?
"Par contre pour un chèque, si l'emetteur ne met pas le nom du destinataire (et ça arrive...) n'importe qui peut le mettre à l'encaissement. Il y en a dèjà pas mal qui le font en "bricolant" quand il y a le nom."
Ce n'est vrai qu'en partie : depuis 20ans et la dématérialisation des moyens de paiement dans le système bancaire français, il n'y a plus de vérification humaine, ce qui implique que n'importe qui peut encaisser n'importe quel chèque même si non libellé à son nom. Il suffit juste d'avoir physiquement le chèque.
Si jamais l'acheteur affirme que VOUS avez encaissé ce chèque et que ce n'est pas vrai, n'hésitez pas à ouvrir le litige pour objet non payé. Dans ce cas, si l'acheteur estime s'être fait avoir en ayant envoyé un chèque sans avoir pris de précautions et que vous avez bien encaissé celui-ci sur votre compte, ce sera à lui de prouver ses dires en fournissant, non pas son relevé de compte qui ne prouve rien, mais bien une attestation bancaire spécifiant l'IBAN du destinataire.
Ce que j'essais de dire, c'est qu'un payeur est dans l'obligation de prouver la destination d'un moyen de paiement. Sans cette obligation, ce serait trop facile de présenter à des autorités une simple ligne de relevé : "Cheque n°xxxx", de se l'envoyer à soi-même ou à un complice et de dire ensuite que c'est un vendeur qui a reçu le chèque.
Par contre, si vous avez bien reçu le chèque et que vous l'avez encaissé, vous n'êtes pas sortie de l'auberge !