Responsabilité du vendeur en cas de casse pendant transport

[deniseclo]

Bjr  Voulant aider une amie, je lui ai vendu  sur mon profil 2 beaux articles en faïence ancienne. J'ai sécurisé un max le colis, encore + que si c'était pour moi bien sûr :  deux boites costaudes l'une sur l'autre, polystyrène, bulles, j'en passe

. Las ! le pire est arrivé, celui le moins fragile (mais le plus côuteux!) un plateau bien emmitouflé en plus dans du rouleau à bulles est arrivé cassé me dit l'acheteuse. 

Elle me l'a derechef retourné, et me confirme que le colis était hyper bien fait et le plateau bien emballé. Elle n'a pas fait de photo (l'assurance peut être le demandera et maintenant qu'elle a fait retourner le colis c'est fichu, peut être la personne qui tient le relais pourra faire une attestation si besoin mais bon, tout cela est à venir encore)

Elle demande, bien sûr, le remboursement et je suppose, ouvrira un litige paypal si refusé et à tous coups me mettra une négative si cela se passe mal. Je peux bien sûr le comprendre.

Mon amie à qui appartenait le plateau et que j'ai remboursée va certainement obtempérer, et rembourser, ce qui évitera ces deux dernières hypothèses ;  néanmoins un autre de ses Longwy est en "ballade" actuellement vers son destinataire, je tremble.

Je ne pouvais vraiment pas faire + ou mieux,  au niveau emballage et le colis n'étant pas abimé à l'arrivée,  parait il, je ne pense pas que MONDIAL RELAY fera marcher son assurance (faible de toutes façons, maxi 50 euros, la personne n' avait  pas pris l'option colissimo recommandé ou mieux assuré chez M RELAY, que je proposais).

Ma question est la suivante : quelle est la responsabilité du vendeur dans les soucis de transport quand le colis a été bien emballé, ce qu'atteste l'acheteur pour ce cas là ?

Cela peut se reproduire dans l'avenir je préfère savoir à quoi m'en tenir car si responsable jusqu'à la bonne arrivée des articles, je préférerai m'abstenir d'envoyer du fragile.

Merci de vos éclairages. Cordialement

[deniseclo]

Je viens d'aller lire les détails sur le site et voici ce que je lis : " L’envoi d’objet réputé fragile (vaisselle, porcelaine, bouteille, verrerie, …) n’est pas interdit mais la responsabilité de Mondial Relay n’est pas engagée en cas de casse, voir les conditions générales " Voilà comme ça, même l'assurance de 50 e forfaitaire ne sera pas actionnée.....

[thesiliconprojects · Accepted solution]

"Ma question est la suivante : quelle est la responsabilité du vendeur dans les soucis de transport quand le colis a été bien emballé "

Une réflexion très simple : vous achetez ce même bien auprès d'une boutique professionnelle, il vous arrive cassé, que faites vous ? Auriez-vous  agi différemment de votre acheteur (ou celui de votre amie) ? et SURTOUT vous poseriez-vous tant de questions "pas bien emballé, bien emballé" ?

L'acheteur s'en fout ce n'est pas son problème, le vendeur devra le cas échéant voir s'il parvient à engager la responsablité contractuelle du transporteur, s'il peut déclencher certaines assurances mais ce n'est pas le problème de l'acheteur dès lors que vous avez bien compris cela et que vous agisssez rapidement pour rembourser l'acheteur aucun vote négatif ne pourra se justifier.

Après soyons clair... la responsbilité de la Poste est quasi impossible à engager, question de preuve et surtout d'opportunité à engager une procédure juridique lourde et coûteuse. Il faut voir le cas échéant si certaines assurances prises lors de l'envoi peuvent se déclencher oui pas;.

Oui l'emballage c'est parfois beauocup plus  compliqué qi'on ne l'imagine... les lois de la physique : l'emballage peut être intact mais l'objet a encaissé des "G" dans le transport  et ça nous donne le syndrome d'un certain pilote de formule 1 dont le casque était pourtant demeuré intact face au choc. Si vous regardez sur Internet il y a des transporteurs "artisan" qui sont spécialisées dans le transport d'objets fragiles (objets d'arts, meubles) c'est peut-être vers ce type de prestataires qu'il faut s'orienter pour ce type d'objet. Un transporteur généraliste comme la Poste, UPS... ne peut gérer cela correctement.

[deniseclo · Accepted solution]

Merci de vos éclairages, ils vont tous dans le même sens (hélas pour moi). Je m'abstiendrai désormais de vendre quoi que ce soit de fragile car là pour le coup, j'avais tellement soigné le colis (d'ailleurs le poids final dépassait la tranche finale tarifaire que j'ai indiquée) que je ne pourrai jamais garantir à 100% à l'avenir une livraison sans souci.
Chère leçon car l'article coûtait plus de 100 euros
Cordialt

[michel-29]

Bonsoir,

Vous avez 1902 évaluations et vous ne savez pas que c'est le vendeur qui est responsable de ses envois (jusque dans les mains de l'acheteur) ?? Etonnant ...

[deniseclo]

pour michel-29 : et bien non je ne savais pas !!! je n'ai jamais rencontré ce souci là, par contre en tant qu'acheteur j'ai une fois reçu moi même un objet cassé au transport et je n'ai jamais eu gain de cause, paypal ayant estimé sans doute que le vendeur avait bien envoyé l'objet (lui a demandé le numéro de suivi) et que l'assurance proposée en supplément n'ayant pas été prise par moi, ça a suffi (l'assurance n'aurait d'ailleurs pas couvert la casse mais seulement la perte du colis ou la détérioration apparente). Donc pour le coup le vendeur a eu gain de cause.
Autre chose : si perte j'ai vu un vendeur garder l'indemnisation (c'était un R3 !) pour lui et la loi a été pour lui car rien ne l'oblige à restituer l'indemnisation à l'acheteur qui n'a pas vu le colis arriver jusqu'à lui.

[fred.41]

Je suis dans la même situation , comment cela ç est il terminé ? Merci

[cactus031]

Bonsoir

La livraison est le transfert de la possession du bien acheté chez le professionnel vers le consommateur ou d'un expéditeur vers un destinataire. Ce qui veut dire que vous avez une responsabilité vis à vis de votre acheteur même si par ailleurs vous avez sous traité la partie expédition à un transporteur.

C'est à vous d'expliquer clairement à votre acheteur qu'il doit vérifier le contenu et le contenant pour sa conformité avant de prendre livraison d'un colis.Cela c'est dans l'absolue car dans les faits , les destinatires ne le font que rarement  cédant sous la préssion des livreurs qui ne veulent pas le faire, alors q'ils le devraient !

Ce qui veut dire que dès lors que vous avez confié un colis à une société de transport , cette dernière en a la charge et la responsabilité de son bon acheminement jusqu'au moment de la livraison dès lors que le destinataire à signé le bon de livraison pour le décharger de cette responsabilité. D'ou l'importance de vérifier le contenu avant de signer le bon de livraison

.

C'est d'ailleurs la loi qui est claire est explicite que ce sujet article L-138-4.

En ce qui concerne les marchandises de ce genre , il vaut mieux privilégier le double colisage ....

Donc responsable vous l'êtes mais pas coupable

[thesiliconprojects]

Pour des objets fragiles il faut intégrer l'objet dans un carton 3/4 fois plus volumineux et le coincer entre une/deux couches de ballons d'air.

Le papier à bulle, le journal ne suffiront pas à absorber les "G" dues aux grosses secousses comme une chute. Bien entendu cela n'empêche pas d'apposer l'étiquette FRAGILE

[lien]

[pavolor]

Bonsoir,

Vous etes en tant que vendeur responsable de vos envois.

Cordialement,

Caroline.