Lettre de dédouannement pour colis venant des USA

[ks1110660]

Bonjour

Voila mon problème, j'attend une commande de cd des USA.

Et hier matin j'ai reçu une lettre de dédouanement, dans laquelle il m'est demandé de fournir une facture ou une attestation sur l'honneur avec le descriptif et le montant.

Mais j'ai pas trop envie de payer une taxe encore en plus!!

Le colis a été envoyé par USPS avec assurance pr 500$ et a été marqué "gift", et ne contient aucune preuve d'achat!

Ce colis peut il être taxé malgrès que ce soit un cadeau??

Merci d'avance pour votre aide!!

-- Modifié par ks1110660 à 10 Nov 2011 13:40 CET

[pount2011 · Accepted solution]

Bonjour,

Extrait site internet de la douane:

"Si vous achetez à l’extérieur de l’Union européenne ou si vous recevez un colis d'un particulier, vous réalisez une opération d'importation de marchandise : dans la plupart des cas, vous aurez à payer en plus des droits de douane. Lors d’importation de marchandises originaires de pays situés hors de l’Union européenne (pays tiers), les droits de douane sont calculés Ad Valorem sur la valeur CIF (valeur comprenant le coût d’achat, l'assurance et le transport jusqu'à de destination pour les colis postaux, par exemple) de celles-ci, conformément au Tarif Douanier Commun (TDC) à tous les pays de l'Union européenne.

Cette réglementation s’applique même s’il s’agit d’importations dépourvues de tout caractère commercial. "

[ks1110660]

il devrait être retourné à l'expéditeur si il est assuré.

Au pire je préfère payer les frais du vendeur qui essaye d'aider ses clients

Et je ne me sens pas au dessus des lois, j'essaye juste de m'éviter une dépense inutile! Si c'est se sentir au dessus des loi je pense qu'on est tous dans le même cas alors!!

Qui irait acheter son pain 2e si il peut l'avoir à 1.

Mais Roses des rives de loire vous avez l'air si parfait(e) a lire vos comm que j'en suis mdr!!

Si vous avez de l'argent à gaspiller tant mieux pour vous!!

J'ai bien le droit de me faire plaisir de temps en temps, je pense que cela vous est déjà aussi arrivé que ce soit pour des cds ou autres..

Sinon votre vie doit être bien triste.

Taxer des cd à 10$ je vois pas l'interet c'est tout, c'est mon droit!!

Je pense qu'on vient tous sur Ebay pour trouver ce que l'on a pas chez nous, au meilleur prix!

Si vous avez les moyens de payer des taxes à chaque fois et que ça vous fait plaisir tant mieux pour vous mais ce n'est pas mon cas!!

Et si je dois la payer je le ferais mais si je peux l'éviter je le ferais aussi!!

Pour ce qui est de votre remarque d'acheter français (ce qui m'a fait bien rire aussi), je pense que je l'aurai déjà fait si j'avais pu les trouver en France!!! 

Et encore quand on voit le prix des cds en France on se demande si ça revient pas moins cher de les acheter sur ebay!! Mais c'est un autre débat!

Cordialement

-- Modifié par ks1110660 à 12 Nov 2011 20:02 CET

-- Modifié par ks1110660 à 12 Nov 2011 21:39 CET

-- Modifié par ks1110660 à 13 Nov 2011 0:37 CET

[justlikemusic1211]

oui possible mais je pense qu'ils ont autres choses à faire que de venir sur le forum d'ebay.

Et si je n'ai presque jamais payer de taxe, c'est que le service des douanes a du estimer que ce n'était pas nécessaire!! Sinon je pense qu'ils ne s'en seraient pas privée!

D'ailleurs même si j'ai eu peu de taxe à payer, quand on m'as demandé de payer, je l'ai toujours fait!! (Chronopost)!!

Et franchement si ils veulent venir chez moi ben qu'ils viennent et je payerai! qu'est ce que je peux faire?!

Mais la valeur d'un cd est assez relative comment l'estimer!!

Je pense que tout le monde, si il peut, essayera d'éviter de payer une taxe si il en a la possibilité!

De toute façon je pense ne pas répondre à la lettre et le paquet sera donc normalement reexpédié à l'expéditeur (ce qui est indiqué dans la lettre).

Merci encore pour vos comm!!

-- Modifié par justlikemusic1211 à 11 Nov 2011 14:44 CET

-- Modifié par justlikemusic1211 à 11 Nov 2011 15:18 CET

-- Modifié par justlikemusic1211 à 11 Nov 2011 15:35 CET

[severus9]

bonjour

et bien moi ce que je retire de votre histoire c'est que tout ca demandais un minimum de discrétion et que d'ètre venu demander conseil sur le forum est tout sauf discret

nous ne sommes pas lus que par des gens bienveillants

que vous reconnaissez avoir acheté de nombreux achats aux USA et n'avoir jamais payé de taxes , il faut savoir que les douannes ont des pouvoirs assez étendus , y comprit de visites domiciliaires , et de vous imposer des amendes douannières jusqu'a 3 fois le prix de chaque objet vendu sur le territoire Français , et ce des années après

que les cadeaux peuvent ètres estimés et la taxe en fonction de l'estimation

moi dans votre cas et vu les écrits laissés  je vous conseille de ne pas trop jouer et de payer ce qui vous sera demandé

quand on parle on parle toujours trop

cordialement

[justlikemusic1211]

Ben j'ai payé 30$ de frais de port et là je crois que si je répond je vais y passer ça va être inévitable.

Et ça risque d'être bien salé! la tax en général c'est 20% + frais de dossier (sur une commande a plus de 500$ le calcul est vite fait).

Je veux bien payer des frais de douane, mais faut pas abuser là je vais en avoir pour 150e mini, c'est du vol carrément!!

Parce qu'en plus quand ils te taxent, eux ils font pas la conversion USD EURO (ce qui m'est arrivé avec Chronopost).

Bref je ne sais pas encore ce que je vais faire.

Je me suis déja arrangé avec le vendeur qui serait prêt à me renvoyer le colis sans assurance en minimisant le montant sur la déclaration à mes risques et périls. Etant donner que j'ai toujours reçu mes commandes provenant des USA (après des centaines de commandes avec USPS sans assurance), je pars plutôt dans cette optique.

Parce que je pense que si je répond que je ne connais pas le montant du paquet ils vont me répondre qu'ils vont se basé sur le montant de l'assurance..

Et je préfère encore donner le double de "shipping" au vendeur qui est prêt à m'aider quitte à prendre le risque de perdre le paquet, plutôt qu'aux douanes qui sont là à gratter tous ce qu'ils peuvent.

Après je comprend qu'il y ait besoin de tax douanières dans ce triste monde mais pour des cds, c'est vraiment ridicule!!

Par contre le colis sera-t-il réellement retourné à l'expéditeur??

ou peut-il être détruit ou autre??

Et aura-t-il quelque chose à payer??

Merci beaucoup pour vos comm!!

-- Modifié par justlikemusic1211 à 11 Nov 2011 1:19 CET

[roses_des_rives_de_loire]

Bonjour

Il y a bien longtemps que les soit disant " cadeaux"n'impressionnent plus les douaniers et payent une taxe à la douane comme les autres.

Il est donc inutile d'essayer de passer à travers.

Avec USPS, la douane n'est pas systématique, mais ça arrive, la preuve.

Comment peuvent-ils calculer les droits de douanes si je n'ai pas payé l'achat, ni l'assurance, ni le transport??

C'est bien pour cela qu'il vous demande la facture ou l'attestation sur l'honneur. Si vous ne répondez pas, pas de colis, et ça m'étonnerait qu'aprés le retour à l'envoyeur celui-ci accepte de recommencer l'expérience. Surtout que vous pouvez de nouveau vous faire taxer la prochaine fois ( c'est la loi des séries), de temps à autre les contrôles sont plus fréquents.

cdlt

[pount2011]

Re,

Pas sur que les  frais de douane coute plus que repayer un envoi.

Ce que je ferais moi, c'est de leur répondre que je ne peux pas leur donner une facture, ni une estimation de ce que comporte le colis puisque c'est un cadeau et que vous ignorez même jusqu'à son contenu. De toute façon, ils se retourneront vers l'expéditeur et ça risque de faire plus cher.

[ks1110660]

Merci beaucoup pour vos réponses!!

Je sais vraiment pas quoi faire avec cette commande!!

J'hésite même à ne pas répondre et la laisser repartir chez l'expéditeur (ils indiquent dans la lettre que sans réponse de ma part il retourne le colis dans 21jours) et lui repayer un autre "shipping" et encore attendre pr la recevoir ou alors faire la déclaration sur l'honneur comme quoi il s'agit bien d'un cadeau dont je ne connais pas le montant mais faut que je sois sur qu'ils ne me taxent pas!! La taxe vas être beaucoup trop cher!

 Je préfère à la rigueur donner mon argent au vendeur pour qu'il reexpédit le colis ça me reviendrai encor moins cher!!

"Si vous achetez ailleurs, vous êtes importateur et donc soumis au minimum à la TVA et frais de dossier +taxe suivant le prix, à l'entrée sur le territoire Français."

<<Ok tout à fait d'accord mais il n'ont aucune preuve d'achat à part le montant qui a été assurez par l'expéditeur.

On pourrait très bien m'envoyer un cadeau des USA si j4ai des amis ou de la familles la-bas par exemple. Sans que je n'ai déboursé un cents.

Si je fais une déclaration sur l'honneur que c'est bien un "cadeau" "gift" et que je ne connais pas le prix mais que le contenu! Ils n'ont aucune preuve d'achat!

Peuvent-ils quand même me taxer??

"Ce n'est pas la première fois que vous achetez des CD au USA, vous n'aviez pas payé les droits de douane pour les autres ?"

<<Jamais payer de frais de douanes avec USPS et j'ai acheter des centaines de cd voir plus, j'arrive même plus à les compter lol!!

La seule fois où jai payer des frais de douanes, c'est parce que le vendeur a envoyer en "Express Mail" (Chronopost) que je déconseille vivement parce qu'ils vous font automatiquement payer une taxe de 20% sur le prix plus les frais de dossier.

Et impossible d'y échapper!!!

"Lors d’importation de marchandises originaires de pays situés hors de l’Union européenne (pays tiers), les droits de douane sont calculés Ad Valorem sur la valeur CIF (valeur comprenant le coût d’achat, l'assurance et le transport jusqu'à de destination pour les colis postaux, par exemple) de celles-ci, conformément au Tarif Douanier Commun (TDC) à tous les pays de l'Union européenne."

<< Comment peuvent-ils calculer les droits de douanes si je n'ai pas payé l'achat, ni l'assurance, ni le transport??

Merci encore pour votre aide!!!

-- Modifié par ks1110660 à 10 Nov 2011 21:54 CET

-- Modifié par ks1110660 à 10 Nov 2011 21:55 CET

-- Modifié par ks1110660 à 10 Nov 2011 21:58 CET

[lusi_**]

Bonjour

ce n'est pas la première fois que vous achetez des CD au USA, vous n'aviez pas payé les droits de douane pour les autres ?

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