le 06-07-2012 16:58
Bonjour,
je souhaiterai ventre un accessoire d'optique (pour l'astronomie) à un acheteur résidant aux USA. L'accessoire date des années 90. Le prix risque de tourner autour des 1000$.
J'ai lu qu'un colis qui sort de l'UE devait toujours être accompagné d'une facture en 5 ex. Or je n'ai pas de facture évidemment l'ayant moi-même acheté d'occasion i y a 2 ans et l'objet datant de 17 ans d'âge...
Comment cela se passe-t-il? Est-ce que le matérel d'occasion est "taxable" pour un produit d'occasion?
Si je n'ai pas la facture d'origine que fait-on?
Et quid du formulaire CN23? Je coche quoi "cadeau"? "Autres" en expliquant vente produit d'occasion pour telle somme?
Bref j'aimerais avoir une idée des procédures car j'ai eu beau chercher ça reste très flou tout ça :(.
Merci de vos réponses:-D!
Bonjour
La transaction que vous établissez avec votre acheteur est une transaction commerciale même si vous êtes un particulier
Ce qui intéresse la douane c'est les coordonnées du vendeur et de l'acheteur, le montant de la transaction et la provenance de la marchandise
Pour joindre vos papiers vous demandez une pochette plastique dans votre bureau de poste, à coller au dos du paquet avec les formulaires dont vous gardez un exemplaire que vous ferez tamponner par le guichetier