Activité de l’utilisateur

A l'attention de Mrs Wolf, Boyer and Mr Von Schirmeister Messieurs je viens de recevoir votre clé usb suite à ma 2ème demandes d'accès (17/09/08) à mon dossier informatique chez vous (CNIL). Il y a 3 fichiers ZIP. 1 avec des copies d'écrans de mes pa...
Monsieur Boyer « Office of Président » à Dublin, Suite à notre entretien sur les litiges qui nous opposent, à la convention du 18/09/08 dont vous m’avez refusé l’accès dans un premier temps, je vous remercierait de me tenir informer sous 8 jours, des...
LA RUPTURE BRUTALE DE RELATIONS COMMERCIALES ETABLIESl’article L.442-6 al 5° du Code de commerce :Dans les relations commerciales, il est important que les partenaires se comportent de bonne foi et n’abusent pas de leur position de force pour permett...
CODE PENAL (Partie Législative) V° DISCRIMINATIONS Section 1 : Des discriminations Article 225-1 (Loi nº 2001-1066 du 16 novembre 2001 art. 1er Journal Officiel du 17 novembre 2001) (Loi nº 2002-303 du 4 mars 2002 art. 4 Journal Officiel du 5 mars 20...
Un nouveau site NEUTRE vient d'ouvrir ces portes par des vendeurs pro et des particuliers. Allez l'enrichir pour mieux comprendre la démarche des uns et des autres. http://raslebol.bbfr.net/