Bonjour,
J'aurais besoin d'un avis.
J'ai commandé des livres du Royaume-Uni pour 125 GBP soit 146 euros. J'ai payé 8 euros de TVA à Ebay (indiqué sur la facture fiscale) avec le taux de TVA de 5,5% appliqué pour les livres. Le vendeur les a envoyés par lui même avec Royal Mail.
Sur l'étiquette de déclaration en douanes du Royaume-Uni (CN22), le vendeur n'a rien mis pour "If Applicable VAT No" mais a bien inscrit "COMIC BOOKS", la bonne catégorie de biens. Le vendeur a écrit au gros feutre le numéro IOSS de Ebay (commun à toutes commandes Ebay) sur le colis, et le numéro est entièrement visible.
Le site de la poste me demandait de payer 25 euros (23 euros de TVA, à un taux incorrect de 20%, et 2 euros de frais de gestion). J'ai ouvert une réclamation samedi matin par téléphone en disant avoir déjà payé la TVA. Mon colis est arrivé hier en bureau de poste. Je suis allée le chercher. J'ai expliqué. J'ai donné la facture fiscale d'Ebay. On m'a fait remplir un formulaire de déclaration de paiement des taxes et droits de douanes pour contester les 31 euros (23 euros + 8 euros de frais de gestion majorés). Ils ont gardé la facture avec le formulaire. Ils m'ont dit que je n'ai rien à payer. Ils m'ont donné mon colis.
2 heures après, j'ai reçu le mail suivant de La Poste :
Objet : Suite à votre demande concernant le paiement de vos droits et taxes de douane
Vous nous avez contactés le {!Ticket:Créé le;} pour nous signaler que
***** CAS 1 : Invitation au paiement des droits et taxes de douane
vous avez été invité(e) à payer vos droits et taxes de douane, alors que vous les aviez déjà payés au moment de l’achat.
L’expéditeur ou son prestataire a rencontré un problème technique au moment de transmettre l’information à La Poste et à la douane française que vous aviez payé vos taxes lors de votre achat en ligne.
Quand ce paiement des taxes à l’achat ne nous est pas signalé, La Poste doit payer les droits et taxes à l’importation à la douane française et les récupérer auprès de vous.
Afin de pouvoir réceptionner votre envoi, nous vous proposons de nous régler vos droits et taxes de douane, sur laposte.fr à frais réduits, ou directement auprès de votre facteur, ou en bureau de poste. Vous pourrez ensuite vous tourner vers le site marchand sur lequel vous avez effectué votre achat, afin de vous faire rembourser vos droits et taxes de douane payés initialement.
Si vous ne souhaitez ne pas vous acquitter de vos droits et taxes de douane auprès de La Poste, votre envoi sera retourné à son expéditeur.
***** CAS 2 : Double paiement des droits et taxes de douane
vous avez payé vos droits et taxes de douane une deuxième fois, alors que vous les aviez déjà payés au moment de l’achat.
L’expéditeur ou son prestataire a rencontré un problème technique au moment de transmettre l’information à La Poste et à la douane française que vous aviez payé vos taxes lors de votre achat en ligne.
Quand ce paiement des taxes à l’achat ne nous est pas signalé, La Poste doit payer les droits et taxes à l’importation à la douane française et les récupérer auprès de vous.
Nous vous invitons à vous tourner vers le site marchand sur lequel vous avez effectué votre achat, afin de vous faire rembourser vos droits et taxes de douane payés initialement.*****
Le site des douanes (https://www.douane.gouv.fr/actualites/e-commerce-et-achats-en-ligne-de-biens-situes-en-dehors-de-lue...) affiche par ailleurs ceci : "J’ai payé la TVA au moment de l’achat auprès d’un vendeur / plateforme enregistré à l’IOSS, mais on me demande à nouveau la TVA pour pouvoir récupérer mon colis, que dois-je faire ?
Dans ce cas, vous devez apporter la preuve de votre achat via une plateforme ou un vendeur enregistré à l’IOSS (preuve de la transaction, par exemple) au transporteur qui vous réclame à nouveau la TVA pour disposer de votre colis. Après vérification, celui-ci procédera à la rectification de la déclaration en douane de votre colis, et vous n’aurez pas à payer de TVA supplémentaire."
Que me conseillez-vous de faire suite au mail reçu? Rien du tout? Retourner au bureau de poste demander conseil? Contacter les douanes?
Merci par avance de votre aide
