Bonsoir
Je vais vous faire un topo rapide en ce qui concerne les usa pour le TDC
Vous avez le transitaire qui est le déclarant et le mandataire, qui est mandaté par les douanes pour percevoir tva et taxes et parfois c'est le mêm
Si vous passez par par ups ou fedex c'est direct un seul flashage du dépôt à la livraison et c'est ce dernier qui se charge de percevoir la tva , la taxe douanière si taxe douanière il y a car cela n'est pas obligatoire, dans la mesure où cela dépend du produit importé et de sa codification au taric, ensuite rentre en ligne de compte le montant de la commande car les frais sont toujours calculés sur le montant total , c'est à dire marchandise + assurance + frais de port et enfin des frais de dossier qui sont variables en fonction du transporteur.
En revanche, ces transporteurs remettent toujours un justificatif de dédouement qui justifie que vous vous êtes acquittés de toutes les taxes inhérentes à votre achat que l'on nomme le jade.
En ce qui concerne us postal , c'est le même topo sauf que le type de recommandation va induire le type de prise en charge sur notre territoire
Via usa postal express guarantee, vous avez un seul numéro de suivi du dépôt à la livraison et prise en charge par chronopost en France qui se charge de percevoir les taxes et donnent un document à la livraison comme quoi vous vous êtes acquittés de votre devoir de contribuable.
Via us postal priority vous avez un numéro us postal qui change lors de sa prise en charge sur notre territoire ( seules les deux premières lettres changent en EB) par colissimo qui se charge aussi de prélever les taxes ( bien que parfois certains passent au travers )
Via us postal first class ou ground c'est sans flashing et prise en charge par coliposte et il n'y a pas de taxes ; En fait c'est souvent en usage pour des objets de faible coût
Pour un de mes derniers achats : 20 % de tva + 2,5 % de frais de dossier de mandataire sur une commande de 300 euros
Pour un autre antérieur avec ups , 20 % + 4,5 % de taxe + 2,5 % de frais de dossier poour une commande de 950 euros
Pour résumer la fourchette se situe entre 21,5 % et 35,5 % en foonction de la nature et du montant de la marchandise importée
Dans tous les cas vous avez 20 % de tva sur le montant et généralement des frais de dossier qui vont de 1,5% à 3,5 % ensuite la taxe douanière dépend du type de marchandise que vous importez et de son montant . En deça de 150 euros vous n'aurez rien à payer comme taxe douanière mais au delà vous avez le taric qui fait référence sachant qu'en fonction du produit cela va de 0% à 14%
