Bonjour,
Afin de tenir compte des changements opérés sur le site, nous tenons à vous informer que des modifications vont être apportées en conséquence aux Conditions d'utilisation et au Règlement sur le Respect de la vie privée.
Nous vous rappelons, d'une part, que les Conditions d'utilisation définissent les conditions dans le respect desquelles les services du site eBay.fr doivent être utilisés et, d'autre part, que le Règlement sur le respect de la vie privée vous informe de l'utilisation et de la protection de vos données personnelles par eBay. Les modifications vont entrer en vigueur le 20 février 2012 pour les utilisateurs enregistrés avant le 16 janvier 2012 inclus, et dès leur acceptation pour les nouveaux utilisateurs enregistrés après le 16 janvier 2012 inclus.
Les principaux changements apportés aux conditions d'utilisation sont les suivantes :
1. Comme annoncé dans nos précédentes communications, et afin de mieux satisfaire ses utilisateurs, eBay a décidé d'améliorer leur expérience en proposant désormais, sur une même page de résultats, tous les formats de vente disponibles sur la plateforme : Achat Immédiat, Petites Annonces et Enchères. La nouvelle version desdites conditions tient principalement compte de ces changements.
2. En outre, et dans le but d'améliorer constamment la qualité de l'information délivrée à ses utilisateurs, eBay a notamment procédé à un travail de clarification des sanctions pouvant être prises à l'encontre des utilisateurs en cas de non-respect par ces derniers des conditions et règlements en vigueur sur sa plateforme.
3. Enfin, eBay souhaite offrir une place de marché sûre et agréable pour ses utilisateurs. A cette fin, eBay a développé le programme VeRO (Verified Right Owners) permettant aux titulaires de droits de propriété intellectuelle de signaler toute violation afférent à leurs droits. eBay a également développé un programme de retrait sur notification par lequel toute personne habilitée peut signaler la violation de ses droits dans le cadre des petites annonces.
Le Règlement sur le respect de la vie privée a, quant à lui, été principalement modifié afin de tenir compte des nouvelles dispositions relatives a notre règles internes d'entreprise.
A bientôt,
L'Equipe eBay
