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Litige pour taxe de douane

Bonjour a tous.


J'ai ouvert un litige auprés de paypal car sur mon avis de passage on me demande de payer des frais de douane et de venir chercher  le colis dans une agence a 36 km de chez moi (et je ne vous parle pas de nombreux probléme eu avec ce vendeur qui est visiblement un emboboineur de premiére).


aurais je gains de cause ou est ce a moi de payer les frais ?


 Et est ce qu'un colis en express risque plus de prendre les taxes de douanes qu'un colis ordinaire?

-- Modifié par hyattnono à 29 Dec 2012 9:18 CET
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12 RÉPONSES 12

Re: Litige pour taxe de douane

Anonymous
Non applicable

Bonjour.


Pour vous aider, il serait utile de nous indiquer le type d'objet et le pays d'origine du vendeur.


Bonne fin d'année.


Pierre

-- Modifié par pierredenaples à 29 Dec 2012 10:03 CET
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Re: Litige pour taxe de douane

bonjour pierre merci de votre aide.


C'est un monopoly le vendeur a envoyer le colis via son frere aux etats unis mais il est francais et sa boutique est en france.

Message 3 sur 13
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Re: Litige pour taxe de douane

Anonymous
Non applicable

Re bonjour,


vous pouvez aussi chercher la réponse à votre question, ici:


http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18

Message 4 sur 13
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Re: Litige pour taxe de douane

 


 


Bonjour


 


Les taxes des douanes ne sont pas couvertes par la garantie paypal, sinon les chinois ne vendraient pas sur ebay FR !


 


Pour les contrefaçons, ce qui n'est pas votre cas ici, la garantie paypal ne rembourse pas les amendes non plus ! ! !


 


:^O :^O :^O :^O


 


Ces acheteurs de 2008 élevés au grain paypal... :_|

-- Modifié par ebaize-airline à 29 Dec 2012 11:25 CET

Embarquez vous pour une croisière sur ebayze-airline avec la navette paypal vous serez plus vire rendu en chine ! ! !
Message 5 sur 13
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Re: Litige pour taxe de douane

quel litige avez vous ouvert???


 l'annonce précise bien


 


suivant mes stocks votre monopoly peut etre livrer en direct de france en colissimo 48h00 ou en direct des USA


 


 

Message 6 sur 13
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Re: Litige pour taxe de douane

Ce genre de litige sur paypal n'est pas couvert donc tu n'auras pas gain de cause.


 


C'est bien noter dans l'annonce que le monopoly peut-être envoyer des USA et dans ce cas ,il y a toujours des taxes douanière car on devient importateur en même temps ,le vendeur est pro français.


Il aura pu t'envoyer un mail aprés la vente pour te demander si tu étais OK pour les frais en plus ,c'est pas trés sérieux de sa part.


 


A part tenter un dialogue avec le vendeur ,ça risque d'être coton ton histoire !

Message 7 sur 13
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Re: Litige pour taxe de douane

le vendeur est de trés mauvaise foi donc ca risque d'etre difficile.Il a dut m'oublier et quand je lui ais demandé ce que devenait ma commande car je commencais a arriver au terme du delai il m'a dit qu'il m'en envoyait un deuxiéme des etats unis et que je n'aurais qu'a lui retourner le premier a son adresse ...mais il refuse de me donner le N° de suivie du premier.


Je sais que c'est de la faute a personne pour les frais de douane mais il aurait dut m'expliquer tout ca. le pire c'est 32 km pour aller chercher le colis sans voiture.


vraiment ecoeuré sur ce coup là.

Message 8 sur 13
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Re: Litige pour taxe de douane

Pourquoi 32 Km ,c'est quel genre de service qui fait la livraison ???


 


Pour moi ,si c'est UPS ,je téléphone et il repasse à domicile.


 


Il ne te reste plus que les étoiles et la négative.

Message 9 sur 13
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Re: Litige pour taxe de douane

Chronopost (et non un colissimo comme marqué dans l'annonce), ils ont mis un avis de passage dans ma boite aux lettres, m'indiquant que je devais aller le chercher dans une agence chronopost... celle-ci étant à 32 km de chez moi ! 

Message 10 sur 13
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Re: Litige pour taxe de douane

bjr les taxes de douane sont a votre charge, la douane controle presque tous les paquets maintenant

Message 11 sur 13
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Re: Litige pour taxe de douane

isalounes
Non applicable

Bonsoir et bonne année à tous 🙂



ma réponse sera peut être un peu tardive j'espère que vous avez pu récupérer votre colis ...le cas contraire, bah voui effectivement, l'importateur destinataire paie les taxes (et est responsable de sa marchandise en cas d'achat-même à son insu de son plein gré -de contrefaçon !) : UPS DHL &co effectuent les formalités déclaratives et inévitablement, à l'import votre colis sera contrôlé et c'est à vous qu'on appliquera au minimum la TVA... je ne saurai que vous conseiller de payer et vous vous en tirerez bien malgré tout.




Attention toutefois à ne pas confondre avec les frais que ces sociétés appliquent parfois des suppléments à la liquidation pour les formalités douanières, le personnel mobilisé en cas de contrôle approfondi, le temps de bloquage du colis sous entrepôt etc..mais la douane ne fait jamais payer les formalités, il y a eu le cas d'usagers qui ont cru que l'Etat, pire ses agents, se faisaient du bénef au passage...mais nonnon, uniquement les droits et taxes sont récupérables par la douane 😄



Enfin, le mythe des colis moins ouverts en colis ordinaire doit disparaitre! Les douaniers ont le pouvoir de contrôle sur toutes les marchandises qui entrent sur le territoire communautaire...même en franchise, même de faible valeur, même si c'est un cadeau de votre arrière grand père, même si vous avez déjà reçu 20 colis du même vendeur etc Donc à vous de peser le pour et le contre si le jeu risqué en vaut la chandelle...ou si vous jouez la carte de l'honneté mais qui peut vous coûter plus cher TTC que si vous aviez acheté en France ou dans l'Union Européènne



Bon cela dit, malheureusement si votre vendeur a bien mentionné la possibilité d'envoi direct depuis les US difficile de contester sa "bonne foi" (relative hein)



Bonne continuation et encore meilleurs voeux 2013!


Message 12 sur 13
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Re: Litige pour taxe de douane

plmus que relative en effet.


http://www.ebay.com/itm/South-Park-Collectors-Edition-Monopoly-Game-2012-Monopoly-Board-Game-NEW-/271116339386?pt=Games_US&hash=item3f1fcb08ba


 


dans le colis il y avait la facture du vendeur ebay gamesmaven et le monopoly vaux 44,99.


 


dés que je lui ais demandé ou en etait le colis il m'a dit avoir demander a son frére de me l'envoyer en express pour que je l'ai a noél.


 


je pense que d'habitude il se fait envoyer le colis (en payant les frais de douane...ou pas) puis il renvoi avec une belle marge.mais là il a flairer la bonne occaaz et l'a directement envoyé chez moi en pretendant me rendre service pour noel et s'est ainsi fait une super marge.


resultat pour moi un monoply a 115€  au lieu de 60€

-- Modifié par hyattnono à 11 Jan 2013 11:27 CET
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