Bonjour
Le sujet de la transparence du GSP a largement été traité ici comme ailleurs, surtout en ce qui concerne le prélévement des taxes douanières et de la tva, par une société dont la fonction est d'être transitaire et donc mandataire des douanes .....Ebay comme sa représentante devrait savoir que le mandataire doit remettre à l'importateur d'une marchandise ( acheteur pro et particulier) un justificatif administratif de dédouanement nommé JADE ; Car en cas de contrôle, 'l'importateur d'une marchandise dans l'ue, doit pouvoir justifier auprès des services administratifs concernés, qu'il s'est bien acquitté de toutes les taxes inhérentes à son achat, soit en présentant ce justificatif de dédouanement, soit le Document administratif unique ( DAU d'export du vendeur ou du mandataire ) rédiger par pitney.
Ces documents doivent être en votre posséssion durant 3 ans fiscalement, 6 ans pour contrôle douanier ......ce document est d'autant plus important dans le cas où vous souhaitez revendre votre marchandise dont l'acquisition a été faite en dehors de l'ue où pour des raisons de sav......L'importance de tels documents est proportionnelle à la valeur et la nature de la marchandise.
Ce document est, soit fournit à la livraison, soit expédié par la suite au destinataire de la marchandise importée
Mais il semblerait que pitney a des méthodes peu orthodoxes de traiter cette question comme d'autres ...pour exemple la codification des marchandises en vue de l'assiette de taxation ... l'imputation de certains frais curieux .....et fait des economies d'échelles en ne remplissant pas sa fonction de mandataire ....soit il fait des economies , soit il y a des frais encaissés non justifiés que ni ebay et pitneys veulent voir notés sur un document officiel ....
Il semblerait d'ailleurs que rien de prouve que les frais payés par l'acheteur sur ebay pour le dédouanement d'une marchandise, ont bien éte utilisés pour cet usage puisque rien de prouve que vous l'avez fait et dans la mesure où le montant est souvent fantaisiste car il ne respecte pas l'assiette de taxation en fonction de la nature de la marchandise et de son montant ....
Donc mon conseil par principe de précaution, évitez d'acheter via la le gsp, d'ailleurs de nombreux vendeurs us de veulent même plus de ce programme car il n'est pas plus transparent pour eux.....Demandez à votre vendeur une expédition par us postal priority mail .....l'expédition sera faite avec formulaire de dédouanement, numéro de suivi par us postal qui a des accords avec colissimo et qui se chargera de vous facturer les frais et taxes au juste prix et dont vous aurez une facture ....c'est transparent , moins coûteux plus rapide et plus sûr ......
