ventes en suisse

[lefildemma]

J'ai fait une vente à une dame suisse. Il me semble que dans ce cas, la suisse ne faisant pas partie de la cee, je dois lui facturer les produits HT non?
et pourquoi ebay ne le fait pas dans le total et pour le paiement paypal? est-ce que je dois rembourser la tva?

merci de votre aide (sur mon site perso, le calcul se fait automatiquement!).

[marccohentanugi]

Bonjour,

Exactement. Vous facturez en hors taxes, vous récupérer la TVA sur votre achat, mais vous n'avez pas à la rembourser puisque vous exportez en Suisse en vendant en hors taxes.
Cordialement
marc

[xavfoot64]

bjr
votre client est il un pro ?
slts

[lefildemma]

non, c'est un particulier.
Mais pourquoi ebay ne calcule pas le HT vu qu'il a toutes les infos!! c'est contourner la legislation non?
si le client paie avec paypal de suite, on doit faire un avoir et remboursement...

[lacogi29]

Effectivement, qqchose qui n'avait pas encore trop attiré mon attention -je ne suis pas assujetti- ebay devrait distinguer HT, TVA et TTC et en tenir compte pour les exportations hors UE ( et c'est bien moins compliqué pour un informaticien de mettre ça en place que leur fameux tri par pertinence ).

maintenant attitude bien américaine, la TVA ça n'existe pas aux EU, donc votre TVA on en a rien à faire....