Peut on être interdit de vendre des produits d'une marque par celle-ci?

[idtech]

Bonjour a tous,

Je m'explique, je souhaite devenir pro car j'ai l'occasion d'avoir de très bon produits de marque. Seulement je voudrais savoir si la marque en question pour préserver son image a t-elle le droit d'interdire à la vente sur ebay certains ou totalité de ses produits. Est ce que je m'expose à des poursuites si je vends un produit très prisé et uniquement en vente chez des distributeurs officiels de cette marque? 

Merci de vos réponses.

[fr-milla]

Bonjour,

Pour cela, il faut demandez l'autorisation au titulaire de cette marque. 

Certains se posent même pas la question! alors Yepp Yepp à vous! 🙂

[idtech]

😄 oui je prefere ça que de me retrouver devant le tribunal à devoir des sommes astronomique a un géant du marché

[idtech · Accepted solution]

Et merci pour vos messages a tous j'ai fait mes recherches sur ce que dit la loi. Je vous conseille d'y jeter un coup doeil ca pourrait vous concerner. 😉

http://www.golden-trade.com/cnt/gt/legislation-vendre-des-marques-3781-43315-cat.html

[severus9 · Accepted solution]

@ledin

bonsoir

moi , mon conseil c'est de potasser les règlements ebay , ils sont parfois décalés face a la loi et ce qui peut être

autorisé a la vente sur un site peut être interdit sur un autre

cordialement

[idtech]

C'est d'un point de vue globale..Mais effectivement pour la vente sur des sites tel que ebay la règle peut différer puisque la tdiffusion du produit n'est pas restreint à l'Espace Economique Européén. 

[fr-milla]

🙂 

Oui, mais il y a toujours le titulaire des droits...et çà...qui si frotte si pique 

[fortunaland]

Il faut faire exploser ce monopole de vente pour certains produits : il conduit à des situations d' ententes et de positions dominantes qui se font au détriment du consommateur !

FONCE !

[ry-smart-design]

Bonjour,

Un exemple tout simple, certaines marques de parfums (je ne cite pas de nom) sont interdites à la vente sur ebay suite à de nombreuses contrefaçons ayant circulées.

Dans mon secteur d'activité, les objets ps4/xbox-one étaient interdit avant la sortie des consoles, probablement un accord d'exclusivité.

Cdlt.

[jmbing1962 · Accepted solution]

En dehors des revendeurs officiels de la marque c'est du marché gris. Sur certains produits les conséquences ne sont pas importantes en revanches sur d'autres c'est bien plus délicat surtout en ce qui concerne les garanties .

mais c'est à vous d'en assumer la responsabilité ...