Lorsque vous avez expédié votre objet, si vous avez bien fait les choses vous avez rempli un petit bordereau d'exportation dans lequel la poste vous demandait si vous souhaitiez rappatrier la marchandise si le colis ne franchissait pas la douane du pays imporatateur (mais ça a un coût non négligeable, à voir par rapport à la valeur de la transaction), ou si vous souhaitiez abandonner la marchandise ce que l'on fait pour des petits objets dont les frais retour additionnées au frais aller dépasse la valeur de l'objet.
Si vous n'avez pas rempli correctement ces formulaires, ma foi j'aurais tendance à dire que la Poste ne rapatriera pas votre bien, donc si bloqué par les douanes australiennes vous pourriez perdre votre poignard.
Quand à l'acheteur.... normalement il a acheté par paypal.... il va demander à se faire rembourser c'est une évidence.
Après d'un point de vu strictement légaliste.... le vendeur n'est censé être responsable que vis à vis des douanes de son pays, ici la France (hors les hypothèse très particulières de lois américaines à effet supra nationales visant à sanctionner des entreprises de tout pays qui exporteraient vers un pays black listé par les les Etats-Unis). A noter que vous avez peut-être enfreint sans le savoir une interdiction d'exportation qui serait passé inaperçu en raison du volume quotidien de colis. Si ça se trouve vous serez pris par la patrouille au retour et les douanes françaises vous confisqueront le bien en plus de vous convoquer pour vous sermoner avec peut-être une douloureuse à payer... voire dans certains cas plus grave un petit séjour en prison.... ben oui, il faut faire gaffe à ce qu'on exporte. Par exemple importer des contrefaçons de Chine c'est potentiellement une amende mais très rapidement de la prison en cas de récidive.
L'acheteur est lui responsable vis à vis des douanes de son pays ici l'Australie. Donc c'est lui qui assumera une éventuelle amende, des autorités australiennes pas vous ça c'est une chose.
Théoriquement c'est lui qui était tenu de vérifier qu'il avait l'autorisation d'importer... on peut imaginer un schéma où l'export est autorisé par la France, mais l'import interdit par l'Australie. Il serait équitable que l'acheteur dédommage le vendeur pour les frais retour.
Mais voilà... si le vendeur a décidé d'abandonner la marchandise .... Ceci étant si le vendeur a décidé d'abandonner la marchandise la perte n'est pas bien grave il s'agit de marchandises de faible montant par définition.
Autre point, si la législation en Australie a été enfreinte.... il n'est pas évident que les douanes australiennes aient même envie de retourner le bien dans son pays d'origine même si le vendeur a coché la case retour. Dans ce cas théoriquement et donc théoriquement seulement, la responsabilité repose selon moi sur l'acheteur (mais ça n'augur en rien la décison paypal ebay)
Je crois que tant ebay que paypal donneront raison à l'acheteur... il sera remboursé
A vous de négocier finement avec votre acheteur si les frais retour sont conséquents eu égard au prix.... mais s'il porte le litige devant payapal et ou ebay.....
Dans mes annonces à l'international je pose explicitement que si l'importateur n'est pas en mesure de débloquer la marchandises au niveau de ses douanes, ou s'il ne le fait pas par malice soit :
- je rembourse sur retour retour mais en prélevant un montant correspondant aux frais retour
- je ne rembourse absolument rien si j'ai opté pour l'abandon de marchandises.
Je ne suis pas en mesure de confirmer si ces précautions ont un quelconque effet sur la jurisprudence ebay, paypal, je n'ai pas eu l'occasion de ferrailler à ce sujet, mais au moins ça a le mérite d'être dissuasif et de faire réfléchir l'acheteur de manière à écarter les acheteurs trop débutants.
il doit bien entendu y avoir dans la léigislation sur l'exportation des armes des exceptions pour les armes de collection. Mais je suppose que ça requiert certaines formalités.... bref je ne suis pas spécialiste de la question, il vous fallait potasser cela bien avant.
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