frais de douane

[mica8684]

bonjour

pour l'achat d'un authentiquesac de luxe d'occasion, en provenance du Japon, qui peut me dire comment se calculent les frais de douane .

Apparemment la TVA se calcule sur le prix du sac ajouté à ces frais de douane

Par exemple pour un achat de 500 €, le total des frais serait de combien??

Merci

[lingma85 · Accepted solution]

Bonjour,

Pour savoir ce qu'il en est des droits et taxes douanières----->

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10798-calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-a-l-etranger

MAIS

- si votre sac s'avère être une contrefaçon.... car il est difficile de vérifier une authenticité juste avec qques photos...

ATTENTION à l'amende et à la destruction du sac...

Ne vaut-il pas mieux acheter directement en France..dans les magasins de la marque....??

Cordialement

[mica8684]

J avais déjà regardé le site des douanes
Finalement peu précis en matière de maroquinerie de luxe

[benildbaross-0]

Bonjour

Je pense que sur un sac d'occasion , la TVA ne s'applique pas, j'achéte  et vends souvent a l'étranger des objets d'occasion 

je n'ai pas eu ce cas a appliquer 

Révélation

La vente de biens d'occasion par les " assujettis-utilisateurs " (assujettis qui revendent des biens qu'ils ont utilisés pour leur exploitation) est soumise aux règles de droit commun. La vente de tels biens par des particuliers, quant à elle, n'est pas soumise à la TVA dès lors qu'elle ne constitue pas une activité commerciale.

Cordialement 

[forum313 · Accepted solution]

Bonjour

Votre sac qu'il soit neuf ou d'accasion est assujeti à plusieurs charges

la tva  de 20 % qui sera sur l'ensemble du montant de la transaction ( marchandises + frais annexes)

le droit de douane qui est dans votre cas  entre 3 et 9,7 % du montant total

les frais de mandataire qui se charge du transit du colis de 1 à 3 %

Sachez enfin que votre vendeur devra faire une facture proforma de déclaration sur la nature de l'expédition et sur sa nature.

Ainsi dans le cas de produits sensibles à la contrefaçon, il peut y avoir des contôles plus pointus et des conséquenses inconfortables pour l'acheteur qui fait l'acquisition d'une contrefaçon même à l'insu de son plein gré ...