Bonjour,
Je réponds et je martèle systématiquement le même discours, et je m’en excuse par avance.
En réponse à votre message, je voudrais clarifier un point : les preuves demandées doivent inclure une liste exhaustive des transactions.
De mon point de vue, le simple total des montants ne suffit absolument pas.
Dans leurs courriers concernant la vérification du chiffre d’affaires, l’URSSAF précise qu’il est indispensable de détailler et de justifier précisément les montants déclarés. Cela leur permet de s'assurer que le chiffre d’affaires global que vous avez déclaré correspond bien au total transmis par eBay.
La liste exhaustive des transactions correspond en réalité à une copie fidèle des livres chronologiques des recettes, où nous sommes tenus de consigner toutes nos ventes – qu'elles soient réalisées sur eBay ou via d'autres plateformes.
Cependant, comme vous l’avez mentionné, eBay ne nous fournit pas un relevé intégral des transactions avant avril 2021. Pourquoi ? Parce qu’avant cette date, eBay n’encaissait pas directement nos ventes : c’est PayPal qui agissait en tant qu’intermédiaire.
Pour cette période, il est donc nécessaire d'exporter soi-même le listing des transactions directement depuis PayPal.
Ceci dit, pendant la période où PayPal était l'intermédiaire principal (avant mai 2021), eBay nous fournissait tout de même, chaque mois, des factures récapitulant l’ensemble des transactions ainsi que les commissions et frais retenus pour leur rémunération.
Ces documents constituaient une trace claire et exploitable.
Aujourd’hui, pour justifier vos déclarations et démontrer clairement l’erreur commise par eBay, il est impératif de rassembler les éléments suivants :
- Les relevés PayPal couvrant la période du 1er janvier 2021 au 12 avril 2021 ;
- Les factures détaillées d’eBay pour la même période (1er janvier 2021 au 12 avril 2021) ;
- Les relevés eBay pour la période postérieure, c’est-à-dire du 12 avril 2021 au 31 décembre 2021 ;
- Vos relevés bancaires, faisant apparaître les versements effectués par PayPal puis par eBay, ainsi que les factures encaissées par eBay mensuellement ;
- Les factures mensuelles d’eBay, couvrant la période du 1er janvier au 12 avril 2021, détaillant les commissions et frais retenus par la plateforme.
Ces documents, croisés avec vos livres chronologiques des recettes, devraient permettre de confirmer vos déclarations et de prouver qu’une erreur d’eBay est bel et bien à l’origine de cette situation.
Concernant l’implication de l’URSSAF dans cette affaire :
Accuser directement l’URSSAF de vouloir "nous la faire à l’envers" en toute connaissance de cause me semble inconcevable.
Pour ma part, je ne crois pas à une fraude volontaire orchestrée par l’administration.
Cependant, une chose est certaine : leur comportement suscite une forte méfiance.
Leur attitude pourrait laisser penser, à tort ou à raison, qu’ils cherchent à profiter de leur position dominante pour contraindre les cotisants à payer, même dans des situations où la logique ou les faits contredisent leurs demandes.
C'est un système absurde où le poids de la preuve repose exclusivement sur le contribuable, qui doit se débattre pour justifier des erreurs qu’il n’a même pas commises.
Leur comportement, qu’il soit dû à une incompétence réelle ou à une stratégie délibérée visant à maintenir une pression injuste sur les contribuables, reste inacceptable.
Exiger des paiements immédiats sans même permettre de contester de manière réelle revient à exploiter une position dominante d’une façon qui ne devrait jamais être tolérée dans une société soucieuse de justice et d’équité.
Cela étant dit, leur posture actuelle ne résisterait pas face à une juridiction sérieuse.
Ce qui est difficile à comprendre, c’est pourquoi ils persistent à "faire l’autruche" au lieu d’agir de façon responsable et respectueuse envers les contribuables. Faire preuve d’un minimum d’honnêteté et de transparence serait un premier pas nécessaire vers le rétablissement de la confiance.
Je souhaite à tous bon courage et une excellente journée.
Bernard
