Pour les droits de douane et licence, il faut impérativement connaître les codes douaniers car à une nuance près les taxes peuvent être très différente.
Par exemple: les codes de la famille 8711 “Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur
auxiliaire, avec ou sans side-cars” : selon le code douanier complet, les droits de douane à l’entrée de la
Communauté Européenne varient de
6 à 8%.
Par contre pour les codes de la famille 8712 “Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur” : sont
taxés eux à
15 %.
Comme vous le voyez cela varie du simple au double pour des produits finalement assez proches
Une fois que vous connaîtrez les nomenclatures exactes, consultez le tarif intégré des douanes françaises pour connaître le montant des droits de douane, ici:
http://tarif.douane.finances.gouv.fr/version_en_cours/menu.htm
a+
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Sauvez un dmp7712.... Mangez un monsieurdeux...
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