Bonjour.
Blagounette du jour.
Mon compte a été suspndu suite à une mise en vente :
Objet du litige , un insigne régimentaire période INDOCHINE , ( Insigne matèriel , 1 Cie. de Munitions de RG. )
Dans les 2 heures qui ont suivies mon objet a été retiré de la vente et mon compte suspendu , et mes 600 annonces en cours annulées ( bien que rembousrsées ).
Le texte d'Ebay m'annonçant la sanction.
Malheureusement, votre(vos) annonce(s) enfreint(enfreignent) Uniformes, décorations et insignes des autorités publiques et a(ont) été supprimée(s). Conformément aux Conditions d‘utilisation d‘eBay, les vendeurs et les meilleurs enchérisseurs/acheteurs ne peuvent pas finaliser de transactions en infraction avec la loi ou avec les Règles sur les objets interdits d‘eBay.Nous avons crédité votre compte de tous les frais de vente associés à votre annonce et informé les utilisateurs concernés de son retrait.
La vente d‘uniformes, documents, décorations, insignes, véhicules ou équipements réservés aux autorités publiques françaises ou de tout autre pays, est interdite sur le site eBay. Néanmoins, les objets suivants peuvent être mis en vente sur eBay :
- Les badges d‘autorité publique à condition que l‘autorité publique concernée vous ait donné la confirmation écrite qu‘elle autorisait ou ne s‘opposait pas à la mise en vente de cet objet et que vous affichiez une copie de cette lettre d‘autorisation dans votre annonce, accompagnée du nom et des coordonnées valides de l‘administration l‘ayant délivrée.
- Les insignes historiques ou de collection qui ne présentent aucune ressemblance avec les insignes actuellement utilisés par les forces de l’ordre ou les administrations publiques à condition que la description figurant dans l’annonce fasse clairement état du caractère historique de cette pièce, qui doit obligatoirement dater de plus de 75 ans ou provenir d’une administration qui n’existe plus.
- Les souvenirs autorisés à la vente, tels que les chapeaux, tasses, pins, stylos, boutons, boutons de manchettes, t-shirts, et presses-papiers qui ne contiennent aucun insigne.
Voici une liste non limitative d’exemples d’objets liés aux autorités publiques interdits sur eBay :
- Insignes de la police nationale ou municipale ou de la gendarmerie ;
- Insignes de police d‘autres pays ;
- Insignes de sapeur-pompier ;
- Cartes professionnelles (journalistes, huissiers de justice, magistrats ou avocats) ;
- Insignes de gardes forestiers ou champêtres ;
- Insignes et uniformes de gardes de parcs municipaux, régionaux, nationaux ;
- Les insignes factices (jouets en plastique ou en papier).
Pour plus d‘informations au sujet de Uniformes, décorations et insignes des autorités publiques veuillez vous rendre à la page d‘aide suivante:
Mon objet n'ayant aucun lien avec la police , les forces de l'ordre , et n'étant plus actuel , je pense que le robot censeur à bloqué sur les lettres RG. , signifiant Réserve Générale et qu'il a peut être prises pour Renseignements Généraux.
Celà devient problématique.
Si cette mésaventure peux servir à d'autres.
Bien cordialement.
GP13.
B-):^OB-)
