Besoin d'aide concernat: Marque et droits de propriétée

[sanluka]

Bonjour,
j'ai créé une micro entreprise ayant comme activitée:
l'achat en gros et la revente au détail de vêtements via le net (notemment Ebay).

Aujourd'hui après 4 mois d'activitée, les resultats sont encourageants.

Cependant un problème se pose:
la marque COP COPINE ne souhaite plus voir ses produits sur Ebay.
Chaque marque est libre de choisir le mode de distribution qui lui parait le plus adapté, s'il ne veut plus nous vendre ses produits il en a tout à fait le droit puisque aucun contrat ne nous lie.

Le problème se pose pour le stock (COP COPINE) que je possède:
- peut-il m'interdire de vendre ces articles sur Ebay ?
- vis à vis de la lois suis-je dans mon bon droit ?
- j'utilise l'image de ses produits puisque pour les vendre je les prends en photos, es-ce un délis ?

Voilà autant de questions auquelles je n'ai pas toutes les réponses.
Si vous pouviez me mettre sur la piste.
SANLUKA 😉

[sanluka]

j'achète à un grossiste, pas au fabricant.

[prbprc]

Ta seule interdiction est de vendre en dessous de ton prix d'achat, qq soit le support.
Au mieux on peut refuser de te réapprovisionner pour la suite...

Par contre entre immédiatement sur un plan pratique en comptat simplifiée pour ne pas, l'année prochaine vendre aussi ta chemise....

[sanluka]

Ce que tu dit au sujet de la comptat m'interesse. Je suis actuellement en micro entreprise. Je ne récupère pas la TVA. Mon impôt sera calculé sur le montant du CA.

[charlottestrawberry]

D'après ce que je sais, un grossiste ne peux pas t'interdire de revendre sa marchandise. La seule chose qu'il peut faire c'est de ne pas te vendre.
Maintenant je ne suis pas formel.
Florian

[sanluka]

En fait la marchandise elle est à moi. OK
Par contre lorsque je prend en photo les articles pour les mettre en annonce, peut on me faire un procès parce que j'utilise un article de la marque pour lequel je n'ai aucune autorisation (droit de propriété de la marque) ?

[charlottestrawberry]

Aie aie aie, Sanluka, ne jamais lancer Prbprc sur ce sujet. C'est en effet un fervend opposant à la micro entreprise.
Le seul qui peut te conseiller, c'est un expert comptable. Tout dépend de tes bénéfices en fonction de ton CA. Et n'oublies pas, les conseilleurs ne sont pas les payeurs.
Florian

[charlottestrawberry]

Je me suis renseigné. Tu acquiers le droit à l'image en achetant le produit. Sinon comment les grandes surfaces pourraient citer des marques dans leurs prospectus ?
Florian

[evebazog]

Sanluka ..

es tu sur d'avoir le droit de vendre des vêtements de chez Cop Copines ?
étant donné qu'ils donnent l'exclusivité à leurs franchisés ..

[prbprc]

Florian, mon seul conseil est de structurer dès à présent sa compta en simplifiée tout en restant en exo de tva et d'intégrer ses apports et investissements.
Le délai d'option entre les 2 comptas reste ouvert jusqu'au 30 janvier.
Voir post remonté par toi-même: "la micro du futur clochard"

[charlottestrawberry]

Enfin PRBPRC, le retour !!!!
florian :^O

[prbprc]

huuug!pour le signal de fumée....

[charlottestrawberry]

Au fait Prbprc j'ai rdv dans deux semaines avec un expert comptable. Au vu de mes chiffres il me dira si je dois changer de statu. Je ne manquerai pas de te tenir au courant. Surtout si il te donne tort :^O;-)
florian

[prbprc]

J'espère que ton expert est un ami....
et pas un vendeur d'écritures comptables ?:|

[charlottestrawberry]

J'y ai vendu deux voitures. Un cabriolet pour sa femme et une clio pour son fils. Il veut peut être se rattrapper sur moi. On verra, mais son interêt serait que je passe en SARL pour devenir mon comptable. J'ai confiance en lui. Je saurai faire la part des choses de toutes façon. J'ai quelques notions comptables.
je pense de toute façon être obligé d'abandonner le réel simplifié car je rique de rapidement dépasser le plafond. On verra ce que l'avenir nous réserve.
Une question pour les anciens :
L'activité sur Ebay, vous semble plus calme ou identique à l'année dernière ???
Je n'ai pas assez de recul pour comparer.
Merci de m'aider

[prbprc]

Penses dans ce cas à la structure "unipersonnelle" ou si tu ne te paies pas, avec une activité extérieure, tu ne dis même pas bonjour à l'URSSAF..